Mentions légales

Informations générales

Liste des noms de domaine

www.psv.fr

Propriété intellectuelle

Le site est la propriété de PSV, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. La structure générale, les éléments graphiques et plus généralement, le contenu de ce site
est protégé par le droit d’auteur, le droit des dessins et modèles et le droit des marques.

Toute personne qui télécharge ou recueille des informations diffusées sur le site ne dispose sur celles-ci que d’un droit d’usage privé,personnel et non transmissible.  représentation ou reproduction en partie ou en totalité est interdite sans l’accord exprès de PSV et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à PSV ou l’insertion d’une page appartenant à PSV dans la page d’un autre site est interdite.

Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.

Crédits Web